Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages.

En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, vous pouvez contacter les responsables du présent site internet www.securite-cambriolage.fr via le formulaire de contact.

Hébergement

Hébergeur : 1&1 Internet SARL

Adresse :

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex

Téléphone :  0970 808 911 (appel non surtaxé)

Site Web : www.1and1.fr

Conditions d’utilisation

 Ce site (www.securite-cambriolage.fr) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Microsoft Edge, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…

Les mentions légales ont été générées à l’aide du site Générateur de mentions légales, offert par Welye. Tout est mis en oeuvre sur ce site pour assurer une information fiable sans toutefois être exhaustive, de même, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute peu signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile via le formulaire de contact.

Le créateur du site n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies : Le site www.securite-cambriolage.fr peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques, d’affichage et de suivi pour les liens d’affiliation. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes : Les sites internet peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Le créateur du site ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Il ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation. Le site www.securite-cambriolage.fr participe à plusieurs programmes d’affiliation et notamment au Programme Partenaires d’Amazon EU. Les programmes d’affiliation permettent à des sites de percevoir une rémunération grâce à la création de liens vers des sites marchands tel que Amazon.fr, Manomano.fr ou autres.

 Limitations contractuelles sur les données

 Les renseignements figurant sur le site www.securite-cambriolage.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse contact@securite-cambriolage.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, le créateur du site ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du créateur du site.

Propriété intellectuelle

 Tout le contenu présent sur le site www.securite-cambriolage.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive du créateur du site à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès du créateur du site (joignable par le formulaire de contact). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Déclaration à la CNIL

 Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Litiges

 Les présentes conditions du site www.securite-cambriolage.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles

 De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez le site Internet www.securite-cambriolage.fr. Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par ce site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact » ou dans le cas d’une inscription à notre Newsletter. Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements, ou de recevoir les lettres d’information. Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Fermer le menu